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Marques déposées par monsieur BRISSAC JOSEPH
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A LA REINE JEANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA REINE JEANNE
MR BRISSAC JOSEPH, MME THEBAUT MONIQUE, MME MOURET SIMONE, 32, COURS MIRABEAU, 13100 AIX EN PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1151263
Date de dépôt :
27/02/1980
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
A LA REINE JEANNE de BRISSAC JOSEPH

Présentation de la marque A LA REINE JEANNE

Déposée le 27 février 1980 par monsieur BRISSAC JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « A LA REINE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRISSAC JOSEPH - France.

La marque A LA REINE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque A LA REINE JEANNE est expirée depuis le 27 février 1990.

BRISSAC JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : S. BICHERON , LA MAISON DU CALISSON D'AIX A LA REINE JEANNE


MR BRISSAC JOSEPH, MME THEBAUT MONIQUE, MME MOURET SIMONE, 32, COURS MIRABEAU, 13100 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

TOUS PRODUITS DE CONFISERIE, NOUGATERIE, PATISSERIE, BISCUITERIE, CHOCOLATERIE CACAOS, SUCRE, MIEL, CONFITURES CAFES ET THE.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.